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76 résultat(s) trouvé(s) pour « normandie »
...deux phases : la phase dʼélaboration (études, mobilisation des acteurs) et la phase de mise en oeuvre (contrat territorial). Agence de lʼEau Seine-Normandie (AESN) L'agence de l'eau Seine-Normandie ne contractualise pas sur les programmes pluriannuels "simple" de restauration et d'entretien des cours...
...d'ouvrage des Programmes Pluriannuels de Restauration et d'Entretien des Cours d'Eau (PPRECE) est organisée sur le territoire régional. Fin 2012, la Basse-Normandie compte un total de 54 structures maîtres d'ouvrage. Il s'agit en grande majorité de collectivités territoriales (ou de groupements de...
...rôle en matière dʼaménagement foncier du territoire. Les ASA sont des établissements publics administratifs sous le contrôle du préfet. En Basse-Normandie, les ASA en activité gèrent des zones de marais. Plus spécifiquement, le rôle de lʼASA est en général de gérer le complexe hydraulique...
Cellule d’Animation Technique pour l’Eau et les Rivières de Normandie (association loi 1901) Le Moulin de Ségrie, Ségrie-Fontaine - 61100 ATHIS VAL DE ROUVRE - France Tel. 02 33 62 25 10N° SIRET : 424 191 997 000 16 Directeur de publication : Paul CHANDELIER (Président) Co-directeur de publication...
...transposant la Directive Cadre sur lʼeau, prévoit également la compatibilité des documents dʼurbanisme (SCOT, PLU, cartes communales). La Basse-Normandie est concernée par deux SDAGE, lʼun sur le bassin Seine-Normandie et lʼautre sur le bassin Loire-Bretagne. Au niveau local, le SAGE, Schéma dʼAménagement...
...de conservation des zones humides, afin de mettre en œuvre, le cas échéant, un plan d’actions pour les préserver.Dans ce cadre, la CATER de Basse-Normandie, en partenariat avec l’Agence de l’Eau Seine-Normandie, la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement, la Direction...
La Basse-Normandie est concernée par 2 districts hydrographiques, Seine-Normandie et Loire-Bretagne. Les arrêtés de classement pour le bassin Seine-Normandie sont disponibles sur le site de la DRIE Île de France : Liste 1 : http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/arrete-de-classement-liste-1-a967...
...que la seule réponse aux obligations "DCE et L.214-17". Elle bénéficiera pour cela d'un accompagnement financier à 100% de l'Agence de l'eau Seine-Normandie, pour un montant prévisionnel évalué à 1,7M€. Pour ce faire, la commune s’est appuyée sur l’ensemble de ses partenaires : AESN, DDTM, ONEMA, FCPPMA...
La région Basse Normandie, assise en majeure partie sur un massif ancien peu perméable (massif armoricain) et soumise à un climat riche en précipitations, se prête particulièrement bien à l’émergence d'un réseau hydrographique composé d'une forte densité de rivières et ruisseaux de taille modeste. Une...